Comment circuler en TT en toute legalité.

Alors j'ai epluché les post mais j'ai pas vraiment trouvé....si le modo re-route ma demande pas de pb !
je me pose LA question qui tue : je roule seul dans mon coin (car pas grand monde) et je me demande sérieusement comment faire pour rouler en TT sans risquer amendes ou coup de fusils....j'ai bien epluché le CODEVER mais ça resout pas tout. par ex je me suis retrouvé sur des pare feu ou chemin DFCI....bon ... j'entends des gens dirent "on peut y rouler mais sous certaines conditions", d'autres "c'est strictement interdit ! grosse prune si tu te fais choper !!!" ...
Bon donc je suis pas trop con je lis le règlement DFCI (gironde) ,et bien je peux affirmer ceci : je suis pas avocat !!!! les textes sont pas tres clairs (mais encore une fois je suis pas avocat !)...donc si il y a des astuces , des textes , des asso qui pourraient m'aiguiller oû rouler sans emmerder personne, je suis preneur !! et je dois pas etre le seul je pense !
merkkkiiiiiii !

Règle de base : Le chemin doit être visuellement tracé et apparemment accessible. Il ne doit pas comporter de système de fermeture (barrière) et/ou de signalisation légale (sens interdit, interdit à tout véhicule, propriété privé défense d'entrée, etc.).
Donc, si le chemin est apparent et quelque soit sont état (ornières, pierres, etc.) et qu'i n'y a pas de panneau d'interdiction ou de barrière, il est supposé "ouvert à la circulation publique". Les décisions de justice sont plutôt constantes de ce point de vue.
Pour les pistes forestières de défense incendie, c'est le même principe. Mais attention, 1, beaucoup de ces pistes comportent un panneau avec (en petit) le panneau "interdit à tout véhicule" et les textes qui vont avec ; 2, il faut être raisonnable et si la piste est "ouverte", il ne faut quand même pas les utiliser en été ou périodes de risque d'incendie. CQFD

En principe, est autorisé, tout ce qui n'est pas expressement interdit. C'est un des pricipes fondamentaux du droit français. Le panneau de signalisation est l'expression picturale du code de la route.
Là ou le panneau est absent, c'est évidemment le bon sens qui doit l'emporter.

le bon sens , ça va surtout dans le sens du verbalisateur......merci pour toutes ces precisions ! effectivement il y a pleins de petits "chemins carrossables" dans les bois car empruntés par des chevaux , quad voir tracteurs....sans panneaux ni barrieres ..ceci dit il y a pleins de vignes que ces chemins traversent et donc je suppose que c'est privé....sans etre marqué privé....
pour les DFCI il y a juste un panneau blanc rectangulaire avec "acces pompiers piste untel" ...si il y a marqué interdit aux vehicules c'est trop petit pour que je le lise
est ce que les cartes IGN font foi dans les cas de litiges ? si les chemin vicinaux sont indiqués, on peut supposer qu'ils soient donc autorisés aux véhicules...

REDON NICO a écrit:
est ce que les cartes IGN font foi dans les cas de litiges ? si les chemin vicinaux sont indiqués, on peut supposer qu'ils soient donc autorisés aux véhicules...

je pense pas car elles ne sont pas forcément à jour.
tu peux d'ailleurs trouver des chemins sur des ign 25.000 qui n'existent plus depuis un bon moment (au milieu d'un champ, clôturé, ...).

question :
n'y a t'il pas de carte(s) par région(s) ou nationale qui regroupe les chemins praticables en moto ?

Souvent les panneaux qui règlementent l'accès aux véhicules sont à l'entrée des bois. Là je parle des forêts domaniales. Pour les bois privés, si le propriétaire n'en a pas interdit l'accès par panneau ou barrière, voire une clôture, l'accès est considéré comme libre.
Apparemment la loi va plus loin, car en cas de non clôture d'un chemin privé, ce dernier peut devenir un chemin domanial, donc public.
j'aice problème actuellement chez moi. enduro, pas enduro, les discussions sont vives.

+1 à Courseur 81. Tout ce qui n'est pas expressément interdit est autorisé.
Après c'est du bon sens. J'adhère.
Cela dit, il me semble que les régions françaises ne sont pas égales.
Tout ce qui serait intéressant de par chez moi, est : VERBOTEN !
Même à VTT faudrait se méfier. (les sentiers sont en principe interdits, les voies forestières 2 mètres de large, tolérées ). Alors à moto, j'y pense même pas.
Malgré cela les amis suisses de BALE viennent rouler enduro dans les Vosges, Car chez eux c'est ABSOLUMENT INTERDIT.(Idem pour la cueillette des champignons) . Très écolos les amis Suisses (ce qui ne les empêche pas, en passant, de polluer très gravement le Rhin avec leurs immenses usines chimiques plaçées au bord du fleuve et juste avant la frontière......(pris la main dans le sac...ils s'excusent et dédommagent)
Quand ils interdisent, ils mettent la répression qui va avec. Leurs lois, eux, ils se donnent les moyens de les appliquer. (hors sujet ?)
Tandis que dans le Massif Vosgien : C'est interdit mais purement formel...quasiment pas de contrôles.
Contrôlé une seule fois en laison raccourci auto/VTT : " Z'avez pas vu le panneau? Ben non... Monsieur, avec l'air idiot qui va bien.. Bon OK, mais pas de prochaine fois". Cool les gardes alsaciens.

Attention, dans les forêts domaniales, les voies autorisées doivent être à minima empierrées (code forestier). Hors de question d'emprunter des chemins de coupe ou des sentiers (équestre, pédestre, etc.).
Pour les carte IGN, elles n'autorisent rien. Quand nous organisons des randonnées ou compétitions officielles, nous travaillons avec le cadastre, seul document à même de dire si un chemin est privé ou non (www.cadastre.gouv.fr). Les chemins ne comportant pas de numéro de parcelle sont de fait publics et sont empruntables s'ils ne comportent pas d'interdiction réglementaire et justifiée.
Après, il y a les reconnaissances sur le terrain car beaucoup de chemins cadastrés (avec n°) sont tout de même ouvert à la circulation car ils font souvent partie du domaine privé des communes mais sont "d'usage" public. En fait, ils sont empruntés par un certain nombre d'usagers (agriculteurs avec tracteurs, cavaliers, vttistes, chasseurs en quads et 4x4, etc.). Tout les citoyens étant égaux en droits, il est hors de question d'y interdire une certaine catégorie d'usagers (motos, 4x4, etc.). Un cheval (avec cavalier) est considéré comme un véhicule au même titre qu'une moto (code de la route).
C'est le même principe avec les interdictions de type " interdit sauf riverains" ou "interdit aux motos et 4x4" qui sont parfaitement illégaux.
Notre moto-club a gagné 2 fois au tribunal administratif sur ces sujets mais par contre, nous avons refusé de défendre un de nos membres qui s'était fait attraper par l'ONCF sur un sentier pédestre de 50 cm de large en pleine montagne au cœur de prairies à brebis et dans une zone Natura 2000.
Il en serait de même pour nos chers forumers qui font de belles photos sur les plages de Camargue les roues dans l'eau (code de l'environnement).
Pour ce type de trip, il faut s'exporter sur des contrées moins "contraintes". Viiiiiiite, le Maroc !!! J-28

très très intéressant, j'apprends pleins de choses depuis que je suis sur ce forum ! chapeau bas ...Mr du Sud ..Cap... Moto Club ,

Tchance a écrit:question :
n'y a t'il pas de carte(s) par région(s) ou nationale qui regroupe les chemins praticables en moto ?

Il y a OpenStreetMap que vous pouvez enrichir de vos propres connaissances du terrain.

un jours je serais riche

et ce jours arrivé
on n'aura surement plus le droit de rouler nul part
et il n'existera plus de moteur thermique !!!

alors je ferais un énorme complexe TT

terrain de cross, zones pour trial, aires pour enduro
pour motos vertes électrique ...!!!

tous ça sur terrain privé et là ça sera légal

mais vu que l'on vit dans un pays libre on ne devrait jamais en arriver là ???
non ???
si ?!!!
ahh bon désolé ...!!!
il risque même y avoir des déboires pour créer un tel complexe sportif réservé au sports motorisé ?!!!

bienvenue dans le nouveau monde
un monde libre
libre de penser la même chose qu'on te dicte
et libre de faire ce qu'on veut bien encore t'autoriser à faire ...

mais jusqu'à quand ???

alors au menu
dictature ou lobotomisation ???
offre promotionnelle , c'est le même prix
mais ni repris ni échangé

belle envolée lyrique pierro qui me rappelle de vieilles lectures( big brother et le meilleur des mondes)
mais il faut s' y faire

merci pour les infos GG mais qu' entend t on par "chemin carrossable" ?
qu' en est il des monotraces larges utilisés par les cavaliers , les vtt et les motos ?
c' est défendu et considéré comme hors-piste ?

Jeff, tu auras remarqué que je n'ai JAMAIS utilisé le terme "carrossable" car c'est devenu un gros mot depuis la circulaire Ollin !!!
Cette gentille dame bien intentionnée avait tout simplement diffusé une circulaire introduisant la notion de "carrossabilité" dans le droit français. Nos chers énarques y expliquaient, en substance, qu'il devait être possible d'emprunter une voie avec un véhicule de tourisme standard pour qu'elle soit considérée comme "ouverte à la circulation".
Heureusement, le CODEVER, la FFM et d'autres comme le moto-club CAP-SUD qui ont quelques notions réglementaires se sont élevés contre ce texte. En effet, une circulaire ne fait pas loi et ne peut pas introduire de nouveaux droits ou contraintes. Elle doit simplement se borner à l'expliquer et en donner les critères d'application (pour faire simple, hein !).
Le conseil d'Etat à donc "cassé" les articles parlant de cette notion ainsi que quelques autres.
Malheureusement, pendant ce temps, le texte à fait son chemin et cette notion de carrossabilité s'est ancrée dans les esprits et notamment ceux (parfois étroit !) des agents chargé de la gestion des espaces naturels.
Il faut donc en rester aux critères que j'ai cité plus haut pour ne pas avoir d'ennuis et s'auto-limiter à des pistes et chemins pour lesquels tu n'as pas de doute quant à la possibilité d'y rouler. Le bon sens, toujours le bon sens !