Du nouveau pour les chemins

voila qui en intéressera plus d'un !!

http://www.codever.fr//news/index.php?typ=0&sec=0&SelAt=0&nid=622

C'est vrai que pour ceux qui aiment les chemins, c'est un bon progrès. Même si, de plus en plus sont privés et là...

Merci pour l'info

privé oui mais heureusement que certain laisse libre le passage. Il faut cependant penser a ne pas trop ce faire entendre ...

Aaah oui y'a du mieux ! juste penser qu'un chemin c'est pas un monotrace.....ca c'est du hors piste il me semble....

Hooo, bin dit donc, elle est couillue Kosciusko-Morizet ! Sur ce coup là elle ne va pas se faire que des copains! En tout cas, pour nous, c'est tout bon ! Ca vaudrait peut être le coup de l'imprimer et de garder ça avec ses papiers.....au cas où.....

en resumé

Comme annoncé début décembre, le gouvernement remet au goût du jour deux principes clairs :
pas de hors-piste et signalisation indispensable des voies interdites.

Voici les grandes lignes du texte, qui, il faut le souligner, ne mentionne plus la notion subjective de "carrossabilité".

Ce qui change

Le nouveau texte revient aux fondamentaux de la loi du 3 janvier 1991, dite "loi Lalonde" :
seul le "hors-piste" est strictement interdit. Les véhicules à moteur peuvent librement circuler sur les routes et les chemins ouverts à la circulation publique ;

les chemins ruraux sont affectés sans condition d'état à la circulation publique des véhicules à moteur, sauf réglementation locale spécifique ;

les propriétaires privés sont seuls à décider s'ils ouvrent ou non à la circulation publique des véhicules à moteur leurs chemins privés ou d'exploitation. Le Ministère recommande formellement de matérialiser cette décision sur le terrain, pour éviter toute ambiguïté et tout litige ;

les agents assermentés devront prioritairement rechercher les infractions caractérisées : circulation hors-piste et circulation sur des voies clairement signalées comme interdites.

Ce qui ne change pas
Les endroits suivants ne deviennent pas pour autant des voies de circulation. A éviter donc !

les sentiers manifestement destinés à la randonnée pédestre en raison de leur étroitesse (NdR : sauf bien sûr si ce sont des chemins ruraux : à vérifier préalablement sur le cadastre) ;

les tracés éphémères (chemins de débardage ouverts et utilisés par les tracteurs pour la seule durée de l’exploitation d’une coupe, aux seules fins de tirer les bois exploités hors de la parcelle) ;

les bandes pare-feu créées dans les massifs forestiers pour éviter la propagation des incendies;

les itinéraires clandestins qui, à force de passages répétés, créent au sol une piste alors que le propriétaire n’a jamais eu l’intention de créer un tel chemin à cet emplacement ;

les emprises non boisées du fait de la présence d’ouvrages souterrains ou aériens (canalisations, lignes électriques…), du couvert environnemental (bandes enherbées…), ou ouvertes pour séparer des parcelles forestières (lignes de cloisonnement).


Reprenant notre suggestion, l'instruction précise que les services de l'État devront conseiller les propriétaires "pour éviter que les dispositifs installés ne provoquent des accidents (pas de câbles tendus en travers des chemins, dispositifs signalant l’installation de chaînes, barrières visibles, etc.)."

Au final, ils font marche arrière et on ne va pas s'en plaindre, il y a du mieux. Ca evitera des verbalisations excessives et permettra de rouler l'esprit plus tranquille.
Faire du hors piste ( céer une trace) n'est de toute façon pas terrible pour le "respect de l'environnement". Alors que ce soit interdit n'est pas genant.

Le texte est passé, ou bien ce n'est qu'une proposition ?

texte adopté

bonne nouvelle, mais on a tout interêt à respecter deux fois plus les habitants pour donner raison à cette décision.