Achat d'une GS en allemagne

Bonjour, je regarde sérieusement pour acheter ma GS d'occasion en Allemagne (à coté de chez moi). Je me suis renseigné à la préfecture sur les documents à fournir pour l'immatriculer en France et il faut un certificat de conformité européen. S'agit-il d'un document fourni avec les papiers habituels de la moto ou la carte grise allemande remplace-t-elle ce document ?
Si quelqu'un l'a fait dernièrement , j'aimerai savoir comment ça se passe au niveau administratif.

J'ai acheté une auto, mais chez un important pro sérieux, spécialisé dans l'export à STUTTGART. (Il y a pro. et pro.) Certificat de conformité fourni par le pro.

Tout dépend si tu achètes chez un pro averti ou un particulier qui sait pas.
Voir ci dessous , par exemple. Je crois que tout y est.

http://droit-finances.commentcamarche.net/forum/affich-3966730-taxes-sur-achat-vehicule-en-allemagne

De mémoire :
Le certificat de conformité européen.
Il est fourni par le vendeur professionnel allemand averti.
Le particulier devra peut être le réclamer à BMW allemagne, s'il ne l'a pas.C'est un document A4 barré de traits rouges.
A défaut tu fais la demande à BMW France avec le numéro de châssis. Mais c'est payant, environ 100€. Si tu as un pote concessionnaire BMW il peut l'obtenir gratos mais comme t'achète pas chez lui.....
Tu auras le choix de la ramener sans plaques sur une remorque,
Ou d'utiliser des plaques provisoires dites rouges, - payantes - délivrées par l'administration allemande (il faut quelques heures en semaine). Donc en général tu vois le vendeur 2 fois. Ce fut ma solution. Egalement une centaine d'euros. Plaques valides quelques jours, le temps d'obtenir ma CG française.
Les vendeurs exigent en général virement international, ou espèces.
Rappel : (la carte grise allemande = 2 documents : FAHRZEUBRIEF et FAHRZEUGSCHEIN - la dénomination a changé mais toujours usitée et il s'agirait de 2 volets...) Le premier est le titre de propriété à conserver chez soi. (si le véhicule est gagé il est à la banque allemande. Donc attention). L'autre permet juste de circuler - ne suffit pas pour l'immatriculer en France.
Si tu t'adresse à un professionnel BMW MOTO, ils sont parfaitement rodés dans le BADE WURTEMBERG. J'en connais deux importants et sérieux à 40 kms au SUD et NORD de Strasbourg. Peut être plus chers, (pas sûr) mais avec garantie. Importante clientèle française. Parlent français. Et livrent les machines avec CG et plaques françaises! Confortable.
De mémoire : est considéré comme occasion : + de 6 mois, ET + de 6000 kilomètres. En deça tu risque taxe lors délivrance quitus fiscal.(question de différentiel de tva ou achat hors taxe, à approfondir).

C'est bien d'être allé à la préfecture, AVANT. Au moins tu as un interlocuteur.

ATTENTION : la législation a changé en 2009,(pour plus de facilité) ce qui rend nombre de sites google obsolètes.

Pour tous ceux que cela intéresse, il faut voir :

http://www.nord.pref.gouv.fr/page.php?P=data%2Fdemarches%2Fcarte_grise%2Fcarte_provisoire_ww%2F

Les explications de la préfecture du Nord sont complètes, claires, et à jour. Pour plusieurs pays limitrophes, dont l'Allemagne.

Ouai, çà c'est fait

clair et precis le kiles

Super tes infos Kiles et merci pour ta réponse. C'est vrai que les infos sur le net à ce sujet sont assez vagues. Quand-à mon contact à la préfecture, elle ne semblait pas trop au courant pour les motos. Je vais regarder du coté des concession BM de la région que tu cites.

Je viens de faire une petite recherche pour retrouver les 2 adresses. J'éspère que c'est autorisé. Car je ne fais pas de pub.

J'ai accompagné mes potes à ces deux adresses où ils font entretenir leurs BMW
Je n'y suis pas client vu que ma moto achetée en france en région parisienne est encore sous garantie. Je vais donc commencer par le concessionnaire strasbourgeois que je ne connais pas.

Ici :
Du côté de ACHERN
au Nord de Strasbourg.

http://www.gps-data-team.com/map/?where=Fallert-Motorrad-Technik_Gmbh
(vieille maison, réputée)

et là :
Du côté de LAHR
Au sud de Strasbourg.
hhttp://www.haensle.de/html_de/index.cfmttp://www.haensle.de/html_de/index.
J'ai vu qu'ils faisaient aussi kawa.

Ces deux là sont en saine concurrence pour la clientèle Strasbourgeoise.
J'avais moi aussi cherché en allemagne pour finalement acheter au sud de Paris en fin de saison. Bécane de démo.

Un bon site (appartenant à EBAY) : Mobile.de Tu peux le consulter en français.
Pour la région face à l'alsace c'est le chiffre 7 - Plus au Nord, le 6.
Il y a des quantités de machines. Après faut trier. Il ya aussi tous les pros, dont sans doute les deux concessions BMW citées plus haut.
Après faut être méfiant quand c'est des particuliers. Il y a le meilleur et le pire.
Mais faut pas oublier que le vendeur idéal : Fortuné qui change souvent de machine peu kilométrée, et ben...il s'embête pas à mettre une annonce sur Ebay. Il ramène sa machine à la concession et repart avec la neuve.
Les allemands sont très fidèles à leur marque nationale. Surtout les vieux
Perso, il n'y a guère que sur le présent site, ou les intervenants réguliers respirent le sérieux et dont tu peux consulter le profil et l'historique des interventions pour te faire une idée du profil, que je me sens à l'aise pour acheter. Je viens de finir d'équiper ma bécane grâce à eux. Aucun souci.

J'ai pas encore trouvé la moto, mais voici l'info que j'ai récupéré du centre des impôts concernant l'attestation fiscale :
Moins de 6 mois ou moins de 6000km=> paiement de la TVA à 19,6%. Il faut payer la moto en hors taxe en Allemagne. Si on achète à un particulier, on paye quand même les 19,6% en plus ,et non la différence entre la TVA allemande (19%) et la française (à 19,6%) soit 0,6%, donc à ne pas faire dans cette configuration.
Si le véhicule a plus de 6 mois et plus de 6000 km=> pas de taxe. Il faut quand même amener la facture ou un certificat de vente (si achat à un particulier : papier libre indiquant l'adresse du vendeur, de l'acheteur, le nb de km, le prix), un justificatif de domicile et d'identité pour obtenir l'attestation fiscale.
Voilà pour l'instant les infos données par la dame des impôts en live. Bon je vous tiendrai au courant pour la suite, maintenant il faut que je révise mon deutch...

ATTESTATION FISCALE : Comme tu t'es renseigné auprès du service ad hoc au sujet de la TVA, merci pour cette investigation.
Tu as certainement raison entre mon ET et ton OU. Je n'ai pas vérifié ce détail. (important). Ce fut de mémoire, comme précisé. (j'avais acheté une auto bien plus vieille et ce problème se posait pas.) Je dis bien, plus haut : 6 mois ET 6000kms = pas de taxe.
Ensuite je me plante c'est sans doute le taux complet 19.6 (comme tu le dis) et pas le différentiel.
Dans l'intervalle il y a un moment déjà, j'ai fait un tour sur mobile.de. Il n'y avait pas de 800 proposées dans les concess. citées. Mais ce n'est que le début du printemps. A toi de revoir.
QUESTION : tu dis " Si on achète à un particulier....": Quid d'un pro ? As tu des infos ? Y aurait-il une différence quant à la TVA par rapport à un particulier ?
Pour les prix : Nonobstant la qualité d'entretien et garantie chez un concess allemand, ils sont au même niveau que chez nous voire +.
Pour les autos, les marques de prestige allemandes sont chères en allemagne mais il y a beaucoup de choix. Les autres marque sont bradées.Je suppose que c'est idem pour les motos.

Ouah ! Une question sur l'Allemagne et au moins on a ici un spécialiste : Kiles des traces
Je crois que je deviens bon : j'ai réussi à mettre un smiley.

bravo pour le Smiley

par contre j'ai rien compris à la question

kiles a écrit:
QUESTION : tu dis " Si on achète à un particulier....": Quid d'un pro ? As tu des infos ? Y aurait-il une différence quant à la TVA par rapport à un particulier ?

Voici ma réponse à cette question :
Si on achète à un pro on peux payer en hors taxe (voir les annonces sur Mobile .de) et payer la TVA en France.
Si on achète à un particulier (dans le cas - de 6 mois OU - 6000km), il ne va pas déduire la TVA du prix, il vend forcément en TTC.
Comme je suis pas doué pour expliquer je prends un exemple :
Cas 1 : moto de -6mois ou -6000km prix de vente 10 000€ TTC :
achat à un pro allemand en HT soit 10 000-19%=8403€ , puis paiement de la TVA france à 19,6% => prix final : 10 050€.
Achat à un particulier en TTC soit 10 000€, puis paiement de la TVA france à 19,6% => prix final : 11 960€.
Cas 2 : moto de +6mois et + 6000km prix de vente 10 000€ TTC :
Pas de TVA à payer en France.

Est-ce plus clair ?

Oh bon sang, c'était trop beau !!!
Mon explication elle est bonne, mais pour pouvoir acheter en hors taxe (même en Allemagne), il faut être un professionnel. ce qui n'es pas mon cas.
Donc il faudra forcément que la belle ait plus de 6 mois et + de 6000 km.
Finalement c'est peut-être mieux qu'elle ait un peu d'expérience, non ?

si tu veux y mettre quelques accessoires , il vaut peut etre mieux une moto rodée et moins chere que tu equiperas a ton gout avec la difference de prix

C'est parfaitement clair. Merci. Tu rejoins ma première version avec la différence pro et particulier. AGE+ KMS.
Mais peu importe la TVA. IL faut comparer le prix final avec une machine en vente en France.
A mon avis la différence n'est pas significative.
Les pros allemands connaissent cela. Sur la facture la moto aura toujours + 6 mois et + 6000 et de manière réelle pour l'âge. (6 mois c'est le minimum pour moto de démo).

Bon ben, je ne donnerai pas d'autre explications sur le titre du post, vu que j'ai finalement acheté ma moto en France.
Quand j'ai regardé les sites allemands début mai, il n'avait plus autant de choix qu'en mars, et c'était assez loin. En fin de compte les km pour aller la chercher + les 6 000km qu'auraient eu les pneus la ramenait aux même prix qu'en France.
Je pense tout de même que l'Allemagne peut valoir le coup, mais il faut regarder en hiver.

un site de vente au luxembourg : SUPIIDO

il y a les explications pour l'importation
pas de bmw dans le stock, mais dans les motos déja vendues